Vaclav Benacek

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Vaclav Benacek
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
date_debut="2016-04-02"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Strasbourg, les mandats de"
president
JORFTEXT000032251807(source JORF)
renouvellement
18 Mars 201618/03/2016
De: Vaclav Benacek
juge de proximité en disponibilité
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000030255417(source JORF)
admission
19 Février 201519/02/2015
De: Vaclav Benacek
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
date_debut="2013-04-02"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Strasbourg les mandats de"
president
JORFTEXT000027062593(source JORF)
renouvellement
13 Février 201313/02/2013
De: Vaclav Benacek
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
date_debut="2010-04-02"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Strasbourg"
president
JORFTEXT000021974608(source JORF)
renouvellement
16 Mars 201016/03/2010
De: Vaclav Benacek
directeur juridique à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Juridiction de proximité de Guebwiller
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000443825(source JORF)
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Vaclav Benacek
Objet:
présidents de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Strasbourg"
president
JORFTEXT000000251691(source JORF)
nomination
08 Avril 200408/04/2004
De: Vaclav Benacek
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Strasbourg"
suppleant
JORFTEXT000000801029(source JORF)
nomination
19 Mars 200419/03/2004
De: Vaclav Benacek
Objet:
présidents de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Strasbourg"
president
JORFTEXT000000801029(source JORF)
nomination
19 Mars 200419/03/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.